Que votre soit Afin de la performance, pour gerer une souffrance au travail ou en raison de problematiques personnelles, En plus outre salaries usent de produits stupefiants.

Que votre soit Afin de la performance, pour gerer une souffrance au travail ou en raison de problematiques personnelles, En plus outre salaries usent de produits stupefiants.

Que risque un salarie qui prend en drogue via son lieu d’embauche ou qui vient bosser alors qu’il est deja sous l’emprise de substances illicites ? Que peut faire l’employeur ?

Reglementer la consommation de drogue au boulot

Il est utile de rappeler que bien employeur a l’obligation de proteger l’equilibre physique et mentale de l’ensemble de ses salaries. Or, Cela reste indeniable que la consommation de drogue avec un collaborateur pourra etre dangereuse, tant concernant lui-meme que pour des autres salaries.

Le Code du article ne comprend aucune disposition specifique relative a la consommation de drogues par un salarie. Pour autant, toute possession, consommation ou trafic de stupefiants sont interdits et reprimandes par la loi (article 222-34 du Code penal). Un employeur ne est en mesure de donc pas tolerer qu’un des salaries adopte un comportement penalement reprehensible au sein de le entreprise.

Bon a savoir : prevu avec les ordonnances de 2017 dans le renforcement du dialogue social et la securisation des relations d’embauche, 1 Code du article virtuel fut instaure en janvier 2020. Ce service, propose via le ministere du Travail, permet de faciliter l’acces au Code du bricolage avec des outils et ressources pour des salaries et employeurs : reponses personnalisees aux questions des usagers, calculs de droits, modeles de documents, articles du Code du article et textes conventionnels, etc.

L’employeur a donc bien interet a rappeler, dans le reglement interieur de l’entreprise, que l’introduction et J’ai consommation de telles substances illicites sont interdites, tout en fixant nos sanctions disciplinaires qu’encourent nos salaries en cas de violation de telles dispositions.

Cela reste egalement a preciser que les consequences des pratiques addictives, dont la consommation de drogue fera part, doivent etre evaluees et prevenues dans une entreprise (article L. 4121-3 du Code du bricolage). Effectivement, elles doivent etre prises en compte dans l’evaluation des risques et etre integree, le cas echeant, au document unique d’evaluation des risques (DUER).

L’entreprise devra donc egalement adopter une demarche preventive en mettant en ?uvre des mesures telles que :

  • former et informer la majorite des salaries en associant a une telle demarche le CHSCT et J’ai medecine du bricolage ;
  • sensibiliser des managers et responsables hierarchiques.

Lorsque l’employeur a un doute quant a Notre consommation tout d’un des salaries, il est en mesure de demander au medecin du projet un examen medical afin que soit verifiee l’aptitude de l’interesse a occuper le poste d’embauche (article R. 4624-34 du Code du projet).

Aussi, si cela est necessaire, tout salarie devra etre retire de bien danger.

Consommation de drogue au travail et faute professionnelle

L’usage de bijoux stupefiants, quels qu’ils soient, a toutes les temps libre et lieu de travail, constitue une faute professionnelle que l’employeur peut, en raison de son pouvoir de direction, sanctionner.

Si le salarie reconnait consommer d’une drogue dans son lieu d’embauche, l’employeur peut alors envisager de prononcer a son encontre une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement. Dans la situation contraire, c’est-a-dire si l’employeur ne peut jamais formellement prouver que son collaborateur vient travailler sous l’emprise de produits stupefiants ou qu’il en consomme pendant ses heures d’embauche, alors aucune sanction ne peut etre envisagee.

Exemple : la Cour de cassation a eu l’occasion de valider le licenciement Afin de faute grave de salaries qui avaient ete surpris occupe i  fumer du cannabis dans la salle de pause (Cass. soc., 1er juillet 2008, n° 07-40.053). Dans votre affaire, le salarie reconnaissait les faits. S’il avait nie, l’employeur aurait difficilement pu prouver qu’il s’agissait de cannabis et n’aurait donc pas pu prononcer le licenciement. Indeniablement, si un doute subsiste, il profite au salarie (article L. 1235-1 du Code du article).

Qu’en est-il si le salarie a consomme d’la drogue chez lui mais qu’il vient sous son emprise au boulot ? Pour que l’employeur puisse prendre une mesure disciplinaire, vous devez que l’usage de drogue ait une incidence concernant le bon fonctionnement de l’entreprise.

S’il met en danger autrui (un client, un autre salarie, un visiteur…), alors il est en mesure de etre licencie, y compris Afin de faute i  fond.

Modi?le : nos Hauts juges ont deja eu l’occasion de valider le licenciement tout d’un steward qui avait consomme des drogues dures pendant ses escales entre deux vols et qui se trouvant sous l’influence de bijoux stupefiants pendant l’exercice de ses fonctions, n’avait gui?re respecte nos obligations prevues par le contrat d’embauche et avait fera courir un risque a toutes les passagers (Cass. soc., 27 mars 2012, n° 10-19.915).

Neanmoins, alors, De quelle fai§on prouver qu’un salarie a fera usage de bijoux stupefiants ?

Test salivaire et drogue au projet

Dans sa decision du 5 decembre 2016, le Conseil d’Etat rend possible ma pratique tout d’un cupid compte test salivaire, mais aucun maniere totale (Conseil d’Etat, decision n° 394178 du 5 decembre 2016).

Bon a savoir : le test salivaire de detection immediate de bijoux stupefiants a Afin de seul objet de reveler, avec une lecture instantanee, l’existence d’une consommation recente de substance stupefiante.

Selon la Haute juridiction, la realisation d’un tel test ne revet jamais le caractere d’un examen de biologie medicale et ne necessite donc pas l’intervention d’un medecin.

Ainsi, la fonctionnel d’un test salivaire par un manager ou un superieur hierarchique ou toute autre personne habilitee au sein d’ l’entreprise, des lorsqu’elle reste tenue via le secret professionnel, notamment quant au service du test, est autorisee.

Neanmoins, la plupart strictes conditions doivent imperativement etre respectees :

  • la realisation d’un test salivaire doit etre prevue via le reglement interieur de La Societe,
  • le salarie doit autoriser la commode du test,
  • les modalites du controle sont obligatoirement justifiees par la nature de la tache a accomplir et doivent etre proportionnees au but recherche bien en ne portant aucune atteinte disproportionnee a toutes les droits et libertes individuelles et collectives,
  • la realisation du test devra etre reservee a certaines categories de salaries pour lesquels l’emprise d’une drogue entraine un danger particulierement eleve concernant le collaborateur ou nos tiers,
  • le webmaster realisant le test doit etre tenu au secret professionnel,
  • si le test s’avere positif, le salarie doit pouvoir jouir d’la faculte d’offrir une contre expertise medicale aux frais de l’entreprise Il doit donc avoir la faculte de contester le test.

Si toutes ces conditions sont reunies et s’il debouche dans un service positif, on va pouvoir envisager une sanction disciplinaire du salarie pouvant aller jusqu’au licenciement, si la situation cree un trouble caracterise au sein de l’entreprise.

De ce fera, si la question d’une drogue au travail est un thi?me extremement sensible, nos employeurs disposent de revenus de prevention et d’action. Quant au salarie qui se risque a utiliser des aliments stupefiants, il risque gros !

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